Mentions Légales Institut POTHONG
Propriété du site internet
- Le site https://pothongparis16.com est la propriété de SAS BANE POTHONG, numéro SIRET 838 113 520 00012, dont le siège social est situé au 2, rue Chapu – 75016 PARIS – France.
- En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et plus généralement des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, il est interdit de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site sans l’autorisation écrite préalable de SAS BANE POTHONG.
Développement et hébergement
- Le site web a été développé par MR PHAYSOULINE VONTHONG .
- Le site web est hébergé par OVH – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59100 Roubaix – France.
Informatique et libertés
- Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s’adressant à SAS BANE POTHONG au 2, rue Chapu – 75016 PARIS – France., ou en utilisant le formulaire disponible sur la page contact, et les faire rectifier le cas échéant.
- Numéro de déclaration : 20210921
Informations légales
- Les informations présentes sur le site internet https://pothongparis16.com peuvent ne pas être exemptes d’inexactitudes techniques ou d’erreurs typographiques. SAS BANE POTHONG n’assume donc aucune responsabilité quant à l’éventuelle inexactitude ou imprécision des informations fournies sur le présent site Internet.
- SAS BANE POTHONG rappelle que toute information présente sur ce site peut être modifiée ou mise à jour sans préavis.
- SAS BANE POTHONG peut à tout moment et sans préavis, apporter des améliorations et/ou des modifications aux produits et/ou programmes décrits sur le présent site internet.
- Toute information ou élément adressé à SAS BANE POTHONG par le biais de son site internet est de facto considéré comme non confidentiel et le client reconnait un droit illimité et irrévocable à SAS BANE POTHONG de les utiliser, reproduire, représenter, modifier, communiquer ou distribuer, ainsi que généralement d’utiliser sans restriction les informations fournies sauf stipulation contraire du client.
- SAS BANE POTHONG peut à tout moment revoir les présentes dispositions en mettant à jour cette page. En utilisant ce site internet, vous acceptez d’être lié par toute révision de ces dispositions.